Mentions légales
Édition
Éditeur du site : Thomas Portes.
Directeur de publication : Thomas Portes.
Hébergement
Le site Internet est hébergé par Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, CH – 1227 Genève, Suisse. Lire la politique de confidentialité d’Infomaniak.
Utilisation des données
Le site thomasportes.fr ne comporte aucun formulaire, aucune inscription et aucune mesure d’audience. Les seules données reçues sont celles des courriels adressés au député ; elles sont conservées à des fins exclusivement réservées à Thomas Portes et à son équipe parlementaire.
Cliquez sur ce lien pour consulter notre politique de confidentialité.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Contactez-nous si vous souhaitez supprimer les informations vous concernant.
Propriété intellectuelle
Les textes de ce site peuvent être utilisés librement sur d’autres sites à condition de préciser la source avec un lien renvoyant vers le site thomasportes.fr ou vers l’article cité. Les photographies et les documents cités restent la propriété de leurs auteurs. Les textes des publications reprises sur ce site sont ceux que Thomas Portes a publiés, sans retouche. Les images retenues sont accompagnées de leur provenance et de leur autorisation dans les archives du projet ; celles dont les droits ne sont pas confirmés ne sont pas reprises. Les photographies des pages de présentation sont fournies par son équipe. La couverture du livre a été fournie pour cette proposition locale.
Accessibilité
Aucune déclaration de conformité n’est établie à ce jour.
Nous contacter
Par courriel : contact@thomasportes.fr